Les règles particulières

Amortissement comptable

L'amortissement consiste à répartir le coût d'un actif Les actifs représentent ce que l'entreprise possède ou ce qu'on lui doit. L'actif est formé de l'actif à court terme (Encaisse, comptes clients, frais payés d'avance, etc..) et de l'actif à long terme (Immobilisations). (Anglais : Assets, total assets) moins sa valeur de récupération Valeur d'un actif immobilisé à la fin d'une période déterminée. C'est la valeur marchande de l'actif que l'on envisage de remplacer dans le cadre d'un budget d'investissement. (Anglais : Value of recovery) ou valeur résiduelle Valeur probable d'un bien à l'expiration de sa durée d'utilisation ou de location; valeur d'un bien dont la durée est expirée. (Anglais : Salvage value) et d'en appliquer une partie aux produits d'exploitation Sommes reçues ou à recevoir au titre de l'exploitation, soit en contrepartie de marchandises livrées, de travaux exécutés, de services rendus ou d'avantages fournis par l'entreprise, soit exceptionnellement sans contrepartie. de chaque exercice pendant lequel cet actif Les actifs représentent ce que l'entreprise possède ou ce qu'on lui doit. L'actif est formé de l'actif à court terme (Encaisse, comptes clients, frais payés d'avance, etc..) et de l'actif à long terme (Immobilisations). (Anglais : Assets, total assets) permet de gagner des produits d'exploitation Sommes reçues ou à recevoir au titre de l'exploitation, soit en contrepartie de marchandises livrées, de travaux exécutés, de services rendus ou d'avantages fournis par l'entreprise, soit exceptionnellement sans contrepartie.. La valeur résiduelle Valeur probable d'un bien à l'expiration de sa durée d'utilisation ou de location; valeur d'un bien dont la durée est expirée. (Anglais : Salvage value) représente la valeur de réalisation nette Valeur marchande d'un bien, d'un article en stock, c'est-à-dire le prix que l'on pourrait tirer de ce bien ou de cet article s'il faisait l'objet d'une vente le jour considéré. estimative d'une immobilisation à la fin de sa durée de vie utile pour l'entreprise. Le coût de l'actif moins sa valeur résiduelle Valeur probable d'un bien à l'expiration de sa durée d'utilisation ou de location; valeur d'un bien dont la durée est expirée. (Anglais : Salvage value) est souvent appelé assiette de l'amortissement.

 

Pour calculer l'amortissement, il faut d'abord estimer la vie utile de chaque immobilisation, c'est-à-dire la période estimative pendant laquelle cet actif est censé servir à l'entreprise, ou bien le nombre approximatif d'éléments de production (ou d'éléments analogues) que l'entreprise pourra tirer de l'immobilisation. On doit donc trouver un élément de référence pouvant représenter les services que cet actif va procurer. Le comptable peut utiliser les mois ou les années pendant lesquels l'actif va être utilisé. Il peut aussi traduire la vie utile d'un actif en kilométrage à parcourir, ou en nombre d'heures de travail que l'actif peut fournir. Enfin, la vie utile probable d'un actif peut être estimée en fonction du nombre d'éléments que celui-ci peut produire avant d'être mis au rancart.

 

Lorsqu'on parle d'amortissement, il ne faut pas oublier le principe du rapprochement des produits et des charges. En effet, ce principe précise qu'on ne doit comptabiliser de charge d'amortissement que pour la période pendant laquelle cet actif a permis de réaliser des produits d'exploitation Sommes reçues ou à recevoir au titre de l'exploitation, soit en contrepartie de marchandises livrées, de travaux exécutés, de services rendus ou d'avantages fournis par l'entreprise, soit exceptionnellement sans contrepartie.. Ainsi, l'entreprise ne comptabilise pas d'amortissement tant que l'actif n'est pas en exploitation. De même, si l'actif est acquis en cours d'exercice Période d'une durée d'un an au terme de laquelle l'entreprise procède à la clôture de ses livres et à l'établissement de ses états financiers. (Anglais : Accounting period), l'amortissement n'est calculé que pour la partie d'exercice pendant laquelle il a permis de réaliser des produits d'exploitation Sommes reçues ou à recevoir au titre de l'exploitation, soit en contrepartie de marchandises livrées, de travaux exécutés, de services rendus ou d'avantages fournis par l'entreprise, soit exceptionnellement sans contrepartie.. Le même principe s'applique lors de la vente.

 

Méthode d'amortissement comptable :

 

Amortissement linéaireAmortissement linéaire
Amortissement proportionnel à l'utilisationAmortissement proportionnel à l'utilisation
Amortissement dégressif à taux constantAmortissement dégressif à taux constant
Amortissement proportionnel à l'ordre numérique inversé des annéesAmortissement proportionnel à l'ordre numérique inversé des années

 

La présentation aux états financiers

Selon Le manuel de l'ICCA, on doit indiquer aux états financiers Documents comptables, préparés par les comptables pour représenter la situation financière de l'entreprise. Les principaux types de documents comptables sont :a) l'état des revenus et des dépenses; b) le bilan; c) l'évolution de la situation financière. (Anglais : Financial status) les informations suivantes :

 

Pour chaque grande catégorie d'immobilisations Regroupement des biens immobilisés de l'actif en diverses catégories, selon la nature et la durée de vie économique de ces biens., les informations suivantes doivent être fournies :

a) le coût,

b) l'amortissement cumulé Montant cumulatif représentant la partie du coût des immobilisations corporelles passée en charges depuis le moment de leur utilisation par l'entreprise. (Anglais : Accumulate depreciation),

c) la méthode d'amortissement utilisée, y compris la période et le taux d'amortissement.

 

Lorsqu'une immobilisation Ensemble de biens corporels d'une durée relativement longue ou permanente que l'entreprise utilise aux fins de son exploitation. Comme par exemple : un terrain, un bâtiment ou une machine. ne fait pas l'objet d'un amortissement, soit parce qu'elle est en cours de construction, de développement ou de mise en valeur, soit parce qu'elle a été mise hors-service pour une période prolongée, sa valeur comptable nette doit être indiquée.

 

Le montant de l'amortissement d'une immobilisation Ensemble de biens corporels d'une durée relativement longue ou permanente que l'entreprise utilise aux fins de son exploitation. Comme par exemple : un terrain, un bâtiment ou une machine. qui est passé en charges Sommes défalquées du chiffre d'affaires dans l'état des résultats d'un exercice en vue de dégager le bénéfice net ou la perte nette. (Anglais : Operating expenses) dans l'exercice Période d'une durée d'un an au terme de laquelle l'entreprise procède à la clôture de ses livres et à l'établissement de ses états financiers. (Anglais : Accounting period) doit être indiqué.

 

Afin de respecter les normes de présentation Hypothèses concernant l'environnement social et économique ainsi que l'utilisation de l'information comptable sur lesquelles repose la formulation des principes comptables. édictées par l'ICCA, le comptable peut procéder de deux façons différentes. En premier lieu, il peut indiquer tous les éléments d'information au bilan Document de synthèse exposant à une date donnée la situation financière et le patrimoine d'une entreprise et dans lequel figure la liste des éléments de l'actif, du passif, ainsi que la différence, qui correspond aux capitaux propres. (Anglais : Balance sheet) comme dans l'exemple suivant :

 

La Cie XYZ inc.

Bilan partiel

au 31 décembre 20X3

Immobilisation

Matériel roulant

60 000

 

 

Moins : amortissement cumulé

       12 000

  48 000 $

 

Équipement d'atelier

95 000

 

 

Moins : amortissement cumulé

       25 000

   70 000 $

   

Bâtiment

125 000

 

 

Moins : amortissement cumulé

       35 000

   90 000 $

   

Terrain

 

   33 000 $

   

Total des immobilisations

 

241 000 $

 

 

 

 

 

Notes complémentaire

 

 

 

Les immobilisations sont présentés à leur coût d'acquisition et sont amorties selon la méthode du solde dégressif aux taux suivants :

Matériel roulant            30 %

Équipement d'atelier     20 %

Bâtiment                       5 %

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